Abri d’hiver

Les abris d’hiver et les clôtures à neige sont autorisés dans toutes les zones, du premier samedi d’octobre d’une année au troisième dimanche de mai de l’année suivante, aux conditions suivantes :

  • Ils doivent être conformes au Règlement de construction;
  • L’abri pour automobile ne peut être érigé que sur un espace de stationnement ou sur l’allée d’accès à cet espace;
  • L’abri d’hiver ou la clôture à neige ne doit pas être installé, selon le cas, à une distance moindre que 1,5 mètre de la chaussée publique, à moins, dans le cas d’une clôture à neige, qu’elle ne serve à la protection de végétaux;
  • L’abri d’hiver doit être installé à une distance minimale de 1,5 mètre d’une borne-fontaine;
  • Le terrain sur lequel l’abri ou la clôture est érigé doit être le même que celui occupé par le bâtiment principal desservi ou être un terrain adjacent;
  • Les abris d’hiver ne doivent pas excéder une hauteur de 3 mètres.
  • Une haie, un arbuste ou d’autres végétaux peuvent être entourés de clôtures à neige ou recouverts de toiles ou d’un contenant faisant office de clôture ou d’abri à neige, uniquement du 1e samedi d’octobre au 3e dimanche de mai de l’année suivante. La toile, le contenant ou la clôture doit être d’une seule couleur et ne comprendre aucune enseigne ou indication écrite ou dessinée.

En-dehors de la période autorisée, tous les équipements et matériaux régis par le présent article doivent être entièrement enlevés (toiles, panneaux, structures, clôtures, accessoires), démantelés et rangés de manière à être non visible de la voie publique ou d’un terrain voisin.

Roulotte et véhicule récréatif

L’entreposage extérieur d’un véhicule et d’équipement de loisir ou d’un véhicule d’entretien domestique est autorisé dans les zones où sont autorisés les usages du groupe RÉSIDENCE aux conditions suivantes :

  • Le véhicule ou l’équipement est localisé dans les cours latérales ou arrière, à une distance minimale de 2 mètres des lignes du terrain;
  • Le propriétaire du véhicule ou de l’équipement doit également être propriétaire ou occupant du bâtiment principal en bordure duquel il désire le localiser;
  • Dans le cas des roulottes motorisées et des roulottes, celles-ci ne doivent en aucun temps être utilisées aux fins d’y loger des personnes, sur une base temporaire ou permanente.
  • Les véhicules et équipements entreposés sont en état de fonctionner.