Roulotte et véhicule récréatif
L’entreposage extérieur d’un véhicule et d’équipement de loisir ou d’un véhicule d’entretien domestique est autorisé dans les zones où sont autorisés les usages du groupe RÉSIDENCE aux conditions suivantes :
- Le véhicule ou l’équipement est localisé dans les cours latérales ou arrière, à une distance minimale de 2 mètres des lignes du terrain;
- Le propriétaire du véhicule ou de l’équipement doit également être propriétaire ou occupant du bâtiment principal en bordure duquel il désire le localiser;
- Dans le cas des roulottes motorisées et des roulottes, celles-ci ne doivent en aucun temps être utilisées aux fins d’y loger des personnes, sur une base temporaire ou permanente.
- Les véhicules et équipements entreposés sont en état de fonctionner.
